Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUISI NORD
NéoForm Industries, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3273367
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2024
CUISI NORD de NéoForm Industries

Présentation de la marque CUISI NORD

Déposée le 12 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NéoForm Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISI NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NéoForm Industries domicilié(e) Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 684 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque CUISI NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUISI NORD est expirée depuis le 12 février 2024.

NéoForm Industries a également déposé les autres marques suivantes : ABC CUISINES , NEOFORM INDUSTRIES , K Solutions CUISINES & BAINS , ABC , KALIS Solutions CUISINES & BAINS , AQUAMEUBLE , m'Kit , M'KIT , OUEST POST FORMING , NEOVA CUISINES & BAINS


NéoForm Industries, Société par actions simplifiée - Rue de la Gâtine, ZAC du Cormier - 49300 - CHOLET - France - SIREN 347684102


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Inscription le 9 août 2004 - Concession de licence n°397282 - Publication au BOPI 2004-08-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 13 mars 2007 - Résiliation de licence n°450169 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Concession de licence n°450170 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 3 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408662 - Publication au BOPI 2005-03-03

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 28 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502936 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Inscription le 3 décembre 2013 - Changement de dénomination n°613769 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2013 n°2545937 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-12-11

Meubles ; garnitures de lit, de meuble, de porte (non métalliques) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; pans de boiseries pour meubles ; buffets roulants (meubles) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; établis ; étagères ; meubles métalliques ; portes de meubles ; rayons de meubles ; mobilier scolaire ; pièces d'ameublement ; présentoirs ; rayonnages ; sièges ; sofas ; tabourets ; vitrines (meubles) ; meubles de jardin ; meubles en bois ou en rotin ; chaises ; chaises longues (trans-atlantiques) ; balancelles ; fauteuils ; tables à dessin, de cuisine, de massage, de toilette et de rangement ; lits ; sommiers de lit ; paravents ; tréteaux (mobiliers) ; jardinières (meubles) ; coffres à jouets ; parcs pour bébés ; coussins, matelas et oreillers gonflables à usage non médical ; canapés ; meubles de bureau ; cadres (encadrement) ; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile ; sculptures, figurines en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; boîtes, coffrets (en matières plastiques) ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; portemanteaux (non métalliques), patères (crochets) pour vêtements (non métalliques) ; cintres, housses pour vêtements (rangement) ; distributeurs fixes de papier, de serviettes (non métalliques) ; paillasses, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues ; bustes pour tailleurs, mannequins ; tableaux d'affichage ; glaces et miroirs, miroirs de poches ; corbeilles ; écrins, éventails ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; cadres à broderie ; porte-chapeaux ; écrans de cheminées ; finitions en matières plastiques pour meubles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; vaisseliers ; appliques décoratives non en matières textiles ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; casiers à bouteilles ; chaises hautes pour enfants ; travaux d'ébénisterie ; échelle en bois ou en matières plastiques ; plans de travail ; embrasses non en matières textiles ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques) ; revêtements amovibles pour éviers ; garnitures de fenêtres non métalliques ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; garde-manger non métalliques ; bouchons de liège ; porte-livres ; loquets non métalliques ; plaques de verre pour miroirs ; rubans de paille ; paniers non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; pièces d'ameublement ; piédestaux pour pots de fleurs ; poulies en matières plastiques pour stores ; rivets non métalliques ; rotin ; roulettes de meubles (non métalliques) ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vis non métalliques.